En 2023, le secteur de la construction reste largement reconnu comme l’un des secteurs les plus dangereux, où le plus grand nombre d’accidents survient chaque année, en particulier lors de la phase de gros œuvre.
Cette réputation n’est guère surprenante étant donné que les travailleurs sont souvent actifs en hauteur, que l’environnement de travail change constamment, exigeant une vigilance constante, et que des équipements lourds sont fréquemment utilisés.
Heureusement, le secteur et le gouvernement consacrent beaucoup de temps et d’efforts pour assurer des formations et établir des règles en matière de sécurité de base.
À cet égard, une convention collective de travail (CCT) est en vigueur dans le secteur depuis le 1er avril 2022, regroupant ces aspects.
En savoir plus sur cette CCT >
Extension de la CCT sur la sécurité de base pour le PC 124
En élargissement de la CCT sur la sécurité de base pour le PC 124, une modification du KB (Arrêté royal) sur les chantiers temporaires et mobiles, à partir du 15 avril 2023, rend la formation à la sécurité de base obligatoire pour tous les travailleurs sur un chantier de construction.
Dans ce billet de blog, nous vous expliquerons en détail ce que cette extension implique et comment notre logiciel peut faciliter le traitement de ces informations.
Pour qui?
- Toute personne exerçant une activité manuelle sur un chantier de construction temporaire et mobile doit avoir suivi une formation à la sécurité de base d’au moins 8 heures.
- Cela s’applique tant aux travailleurs indépendants belges et étrangers, aux ouvriers, aux travailleurs détachés, aux employés, aux étudiants en job, aux stagiaires, etc.
- Cette obligation ne s’applique pas au personnel ne travaillant pas sur des chantiers de construction (par exemple, les employés d’atelier ou d’entrepôt) ou effectuant uniquement un travail intellectuel (par exemple, architectes, arpenteurs, etc.).
Quelle est la date limite?
Une prolongation est prévue par le KB pour les travailleurs déjà en poste le 15 avril 2023.
Ils ont jusqu’au 14 avril 2024 pour suivre la formation.
Pour tous ceux qui ont commencé à travailler après le 15 avril 2023, la formation est obligatoire dans le mois qui suit.
Quelles formations?
La formation doit durer au moins 8 heures et doit être suivie dans un centre de formation doté d’un système d’assurance qualité.
L’objectif de cette formation est de sensibiliser aux risques liés à ses propres activités, mais aussi aux risques posés par d’autres travailleurs.
De plus, une répétition de la formation doit être prévue, à moins qu’une formation continue régulière ou une équivalence par expérience professionnelle ne soit démontrée.
En ce qui concerne les certificats étrangers, les formations doivent avoir les mêmes objectifs que les formations belges reconnues. En cas de doute sur le certificat, il est préférable de suivre à nouveau la formation en Belgique.
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Quelles sont les exemptions disponibles?
L’exemption s’applique aux travailleurs qui :
- Possèdent un certificat VCA valide.
- Possèdent une attestation d’une formation en sécurité précédemment suivie, jugée équivalente.
- Peuvent prouver qu’au cours des 10 dernières années, ils ont acquis au moins 5 années d’expérience professionnelle sur un chantier de construction temporaire ou mobile.
Documents justificatifs lors des contrôles
Les documents justificatifs possibles peuvent inclure :
- Une attestation de formation.
- Un certificat VCA valide.
- L’expérience professionnelle peut être prouvée via des fiches de paie, une inscription à la BCE, Constructiv, etc.
Logiciel GeoDynamics
Dans le secteur de la construction, la sécurité est la plus haute priorité, et en tant qu’entrepreneur principal, vous êtes responsable du bien-être de tous les employés sur le chantier.
Mais comment contrôlez-vous tous ces employés ? C’est simple ! Avec notre système avancé, la gestion des connaissances de base en matière de sécurité de vos travailleurs est simplifiée.
Après avoir téléchargé et associé l’attestation de sécurité de base d’un travailleur (à la fois en tant qu’entrepreneur principal et sous-traitant), vous pouvez voir via notre logiciel si tout le monde est prêt pour une action sûre, et en tant qu’utilisateur final, vous pouvez proactivement résoudre les lacunes.
Si le travailleur est d’ailleurs exempté sur la base de l’expérience professionnelle, cela peut également être coché dans le système, sans qu’un certificat ou une attestation ne soit téléchargé.
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